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Marques déposées par monsieur ROGER André
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LE PANIER GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PANIER GOURMAND
Monsieur ROGER André

Numéro de dépôt :
1730302
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
15/05/2007
LE PANIER GOURMAND de ROGER André

Présentation de la marque LE PANIER GOURMAND

Déposée le 15 mai 1987 par monsieur ROGER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE PANIER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROGER André domicilié(e) 1 Place de l'Union, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2090325) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGER André domicilié(e) (dossier no 2090325) - France.

La marque LE PANIER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PANIER GOURMAND est expirée depuis le 15 mai 2007.

ROGER André a également déposé les autres marques suivantes : BATITELEC


Monsieur ROGER André - 1 Place de l'Union, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2090325) - France


Monsieur ROGER André - (dossier no 2090325) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 1997 n°2090325 - Publication au BOPI 1997-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Produits de charcuterie, boucherie, fromagerie, plats cuisinés, vins et alcools

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.